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Minutes – Novembre 2008
Province de Quebec
Municipalité de Bristol
3 novembre 2008
À la séance régulière du Conseil de Bristol tenue le 3 novembre 2008 à 20:00 à l’Hôtel de Ville, étaient présents le Maire Scott Wilson, et les Conseillers Stephen Forbes, Keith Smith, Colette O’Malley, George Pirie et Ronald Dagg. Le Conseiller Young n’a pu y assister.
(08-11-220) Il est proposé par le Conseiller Forbes que le procès verbal de la séance du 6 octobre 2008 soit adopté comme présenté. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
(08-11-221) Il est proposé par le Conseiller Dagg que l’ordre du jour pour la séance du 3 novembre soit accepté avec des ajouts. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
La séance est ouverte aux visiteurs présents.
Douglas Graham était présent et a demandé si nous pouvons envoyer une lettre au Ministère des Transports pour nettoyer le fossé adjacent à sa ferme.
(08-11-222) Il est proposé par le Conseiller Smith que le Conseil écrive une lettre au Ministère des Transports pour voir s’ils peuvent nettoyer le fossé au nord de la Route 148, à partir du chemin Fifth Line Est jusqu’à cent pieds (100′) passés le chemin Knox. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
Clement Hoeck, Coordinateur de Place à la Jeunesse du Pontiac, était présent et a demandé un don. Il a été informé que cela sera discuté quand le Conseil préparera le Budget 2009.
Peter Hanna était présent et a demandé pour une mise à jour concernant la fermeture du site de dépôt en tranchée. Il a été informé que le Conseil n’avait pas reçu de nouvelle. Il a aussi demandé pourquoi que le Conseil achète du sable de Campbell’s Bay, et non de la mine. Le sable de la mine n’est pas encore disponible. Il veut aussi quelques réactions concernant les chemins d’accès.
Charles Belsher était présent et a dit qu’il a déplacé sa clôture où elle était. Il a aussi demandé que le fossé soit plus creux sur le chemin Elmside View, et régler le problème d’eau près de l’école sur le chemin d’Aylmer. Il a aussi demandé que quelques poteaux d’acier soient érigés sur le chemin d’Aylmer où le Conseil a déplacé la clôture, donc, il va savoir où mettre la sienne au printemps. Le consensus est que le chemin Elmside View devrait être plus bas de cinq à six pieds pour correspondre à une profondeur raisonnable du fossé.
(08-11-223) Il est proposé par le Conseiller Forbes de vérifier le budget avec le contracteur pour corriger ces problèmes, de voir s’il peut être fait pour 5 000. 00$ et s’il est possible que ceci soit fait cet automne avant le gel . Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
Don Page a stipulé qu’il a lu dans un journal concernant le dégagement des terrains adjacents des cours d’eau au Québec. Technicallement, la loi est en vigueur pour une période de temps, et qu’une personne peut dégager un fenêtre de seulement 5 m. dans 10 m. de la ligne des hautes eaux..
Robert Orr était présent concernant la clôture de sa propriété le long du côté du chemin Ninth Line et a demandé que le chemin soit réparé avant qu’il mette sa clôture. Il a été informé que cela sera vérifié en mai.
Derek O’Malley, le chef d’équipe en voirie, était présent. Il a informé le Conseil que deux (2) pneus ont besoin d’être changés sur la pelle mécanique, et aussi quatre (4) nouveaux pneus sur le camion tandem.
(08-11-224) Il est proposé par le Conseiller Dagg que le Conseil achète deux (2) pneus pour la pelle mécanique. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
(08-11-225) Il est proposé par le Conseiller Forbes que le Chef d’équipe en Voirie obtienne un prix pour quatre (4) pneus pour le camion tandem, et apporte le prix au comité. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
(08-11-226) Il est proposé par le Conseiller Forbes de remplacer les sièges dans les camions 1999 et 2004. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
(08-11-227) Il est proposé par le Conseiller Forbes de demander à Pontiac Réfrigeration de relocaliser le chauffage dans le garage municipal. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
Les soumissions pour le diesel, le gaz et l’huile à fournaise et poêle sont ouvertes.
(08-11-228) Il est proposé par le Conseiller Pirie que le Conseil accepte la soumission de Petro Pontiac pour le diesel @ 1.015, le gaz @ 0.989, l’huile à poêle @ 1.067 et l’huile à fournaise @ 1.022, pour un total de 4.093$ taxes incluses, parce qu’ils ont la plus basse soumission. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
La correspondance est lue et discutée.
(08-11-229) Il est proposé par la Conseillère O’Malley que le Conseil achète une balance postale pour la Bibliothèque au coût de 50.00$ plus taxes et livraison. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
(08-11-230) Il est proposé par le Conseiller Dagg que le Conseil fasse les exigences de Promutel suivant leurs inspections. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
(08-11-231) Il est proposé par le Conseiller Pirie que le Conseil félicite Joseph & Judy Morris pour avoir gagné la “Médaille de Bronze” en 2008 dans la prestigieuse compétition que l’honneur de l’expertise de l’entreprise agricole dans l’Outaouais. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
Les rapports des comités sont donnés.
(08-11-232) Il est proposé par le Conseiller Dagg que le Conseil organise la fête de Noël pour les employés le 29 novembre 2008. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
(08-11-233) Il est proposé par le Conseiller Forbes que le Conseil achète huit (8) arbres de Noël @ 20.00$ chacun pour l’Hôtel de Ville. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
Le Conseiller Dagg donne un “Avis de Motion” qu’il présentera à la prochaine séance du Conseil, un règlement pour les taxes des carrières et sablières.
(08-11-234) Il est proposé par le Maire Wilson que le Conseil accuse réception de la lettre que Genivar a écrit à Michel Lacroix Construction, datée du 30 octobre 2008, concernant les testes de densité qui a été fait par Qualitas sur le pavement du chemin Ragged Chute, qui cinq testes sur six ne respectent pas les normes, par conséquent, Genivar est à trouver une solution au problème, qui est responsable. Adoptée unanimement.
Je, Keith Emmerson, Sec. Trés. de la Municipalité de Bristol, certifie qu’il y a des crédits disponibles pour payer les dépenses suivantes.
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Keith Emmerson, Sec. Trés.
(08-11-235) Il est proposé par le Conseiller Dagg que les comptes totalisant
54 583.41$ pour le mois d’octobre soient payés. Adoptée. Le Maire s’abatient de voter.
(08-11-236) Il est proposé par le Conseiller Dagg que l’état financier au 31 octobre soit accepté comme présenté. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
(08-11-237) Il est proposé par le Conseiller Dagg que le Conseil transfère des fonds pour balancer différents comptes. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
(08-11-238) Il est proposé par le Conseiller Forbes que le Conseil vérifie s’il y a des programmes disponibles pour obtenir une travailleur pour s’occuper de la patinoire à Norway Bay. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
(08-11-239) Il est proposé par le Conseiller Forbes qu’il ajustera son budget pour les chemins pour faire le fossé du chemin Second Line du côté de la voie ferrée. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
(08-11-240) Il est proposé par le Conseiller Dagg d’aller à huis clos pour discussion personnelle. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
(08-11-241) Il est proposé par le Conseiller Forbes que le Conseil revienne à la séance publique. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
(08-11-242) Il est proposé par le Conseiller Forbes que la séance soit levée. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
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Maire Scott Wilson Keith Emmerson, Sec. Trés.
Une séance spéciale – 12 novembre
À une séance spéciale du Conseil de Bristol tenue le 12 novembre 2008 selon le Code Municipal, à l’Hôtel de Ville à 19:10, étaient présents le Maire Scott Wilson, et les Conseillers Stephen Forbes, Keith Smith, Colette O’Malley, Chris Young, George Pirie et Ronald Dagg.
(08-11-243) Il est proposé par le Conseiller Dagg que l’ordre du jour pour la séance spéciale soit accepté avec des ajouts. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
(08-11-244) Il est proposé par le Conseiller Forbes que le Conseil achète deux (2) nouveaux pneus avant pour le camion Sterling 1999 et obtenir un prix pour les jantes. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
(08-11-245) Il est proposé par le Conseiller Dagg d’installer un luminaire à vapeur de 70 Watt Mercury sur le côté ouest de l’Hôtel de Ville pour le stationnement. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
(08-11-246) Il est proposé par la Conseillère O’Malley qu’un budget de 200.00$ soit alloué pour la ventilation du bar. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
(08-11-247) Il est proposé par le Conseiller Forbes que le Conseil accepte la recommandation du comité du personnel d’engager Bill Hobbs comme ouvrier et camionneur à un taux de 15.95$ par heure et qu’il sera sur une période de probation de six (6) mois. La date de début sera déterminée par le comité du personnel. Adoptée avec division. Le Conseiller Smith enregistre sa dissidence parce que le candidat n’est pas un résident de Bristol. Le Maire s’abstient de voter.
(08-11-248) Il est proposé par le Conseiller Dagg de prolonger l’emploi de Robert Walls de trois semaines après le 31 octobre 2008 jusqu’au 21 novembre 2008. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
Le Maire Wilson se retire de son siège pour conflit d’intérêt concernant le zonage.
(08-11-249) Considérant qu’il y a une erreure cléricale qui a été faite dans la demande originale à la M.R.C. pour le changement de zonage, réf. Règlement # 281, et selon l’article 202.1 du Code Municipal, nous sommes permis d’amender les procès verbaux ou un Règlement, par conséquence, il est proposé par le Conseiller Young d’amender l’article 2 de l’amendement du Règlement # 281, qui a été envoyée à la MRC Pontiac le 11 juin 2008, et que l’article 2 du Règlement # 281 soit corrigé et lu comme suit:
Les Classes d’usage C4 – Commerciale et Il – industriel léger et manifacturier sont spécifiquement permis sur les lots 13B-14 et 27,Rang 4, situés dans la zone AG 118, et sur les lots 13B-13 et 26, Rang 4, situés dans la zone AG 117, avec l’autorisation de la Commission de la protection du territoire agricole du Québec (C.P.T.A.Q.). Adoptée. Le Maire suppléant s’abstient de voter.
Le Maire Wilson retourne à son siège.
(08-11-250) Il est proposé par le Conseiller Dagg que la séance soit levée. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
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Maire Scott Wilson Keith Emmerson, Sec. Trés.