Procès verbaux – archivé – septembre 2008

Minutes – Septembre 2008

Province de Québec,
Municipalité de Bristol,
2 septembre 2008

À la séance régulière du Conseil de Bristol tenue le 2 septembre 2008, à 20:00 à l’Hôtel de Ville, étaient présents le Maire Scott Wilson, et les Conseillers Stephen Forbes, Colette O=Malley, Chris Young, George Pirie et Ronald Dagg. Le Conseiller Keith Smith n’a pu y assister.

(08-09-181) Il est proposé par le Conseiller Forbes que le procès verbal de la séance du 5 août soit adopté comme présenté. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-09-182) Il est proposé par le Conseiller Dagg que l’ordre du jour pour la séance du 2 septembre 2008 soit accepté avec des ajouts. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

La séance est ouverte aux visiteurs présents.

Douglas Graham était présent et a demandé quand Hydro va installer le reste des lampadaires qui ont été demandés. Il lui a été dit que nous avons juste à attendre Hydro, et ils les installeront quand il sera convenable à leur horaire.

Peter Hanna était présent et stipule que le passage a été nettoyé du chemin Wharf à la plage, et les lignes n’ont pas été peintes. Il a été informé que les lignes n’ont par été peintes car le budget est restreint, cependant, il sera mis dans le budget de 2009. Il a aussi demandé que le sujet concernant le chemin Ragged Chute soit discuté hors séance. Il a été informé que ce n’était pas selon la majorité, et que les motions ne peuvent être faites hors séance, mais, quand la séance est réouverte, les motions peuvent être faites. Aucune décision est faite hors séance. Les sujets délicats sont discutés hors séance.

Pat MacKinnon stipule qu’il y a des déchets à la fin de la rue Graham. Il a été informé que le cas sera résolu.

Bruce Robertson a stipulé que quelqu’un a fait d’un panneau de 50 km. en un panneau indiquant 150 km. Il a demandé aussi concernant les droits de passages à la plage.

(08–09-183) Il est proposé par le Conseiller Forbes d’afficher 27 panneaux de droits de passages menant à la rivière en partant du chemin River, des rues Strathcona et Dodd sujet à l’approbation du budget. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

Donald Page remercie les travailleurs municipaux d’avoir enlever les quais.

Joan Ritchie dit qu’il y a des lots qui n’ont pas le bon numéro de lot sur la rue Strathcona, cependant ce problème concerne les propriétaire privés qui doivent le corriger, comme d’autres proriétaires qui l’ont déjà fait. Aussi que le Gouvernement devrait faire la nouvelle “réforme cadastrale” avant longtemps, et que cela résoudera beaucoup de problèmes.

Trudy Drummond stipule qu’elle a distribué des brochures en juillet pour avertir les gens que la limite de vitesse à Norway Bay est de 30 km. Elle demande aussi qu’un autre panneau de 30 Km. Soit affiché au parc.

Derek O’Malley, le chef d’équipe en voirie était présent.

(08-09-184) Il est proposé par le Conseiller Dagg que la soumission d’O’Malley Truck & Trailer Services soit accepté au montant de 761.91$ incluant les taxes pour le déneigement pour la Caserne No.2 pour la saison 2008-2009. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-09-185) Il est proposé par le Conseiller Forbes que la soumission de 4099982 Canada Inc. o/a Kelly Bros. Equipment Rentals, soit acceptée pour l’entretien des chemins pendant l’hiver pour l’Option # 1, pour approximativement 65.62 kms. comme les spécifications soumises pour la saison 2008-2009 à un montant de
1 777.78$ par km. taxes incluses. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-09-186) Il est proposé par le Conseiller Young que la décision pour l’Option # 2 sera faite après que le Conseil a vu ce qui c’est fait pour les années précédentes et il décidera de ce qui est bon pour le contrat. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-09-187) Il est proposé par le Coneiller Pirie que le Conseil fasse appel de soumissions pour la vente du casse-croûte situé au “Bristol Heritage Centre” en avril 2009. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

La correspondance est lue et discutée.

Une lettre reçue de la part de Julie Leclerc & Jean-Paul Lefebvre concernant les bacs de recyclage et les dos d’âne sur le chemin River.

(08-09-188) Il est proposé par le Conseiller Pirie que le Conseil réponde à leur lettre et les informe que notre politique est que les bacs de recyclage sont à l’Hôtel de Ville et que le chemin River est la propriétéde Ministère des Transports et que les dos d’âne ne sont pas permis sur les routes. Adoptée. Le Maire s’abatient de voter.

(08-09-189) Il est proposé par la Conseillère O’Malley d’accepter les frais d’ingénirie par Genivar pour un montant de 14 300$ plus taxes et aussi les frais de 4 500.00$ plus taxes pour un consultant géotechnique pour le pavement du chemin Ragged Chute en 2008. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-09-190) Il est proposé par le Conseiller Forbes que le Conseil renouvelle le contrat avec Biblio Outaouais pour la gestion d’ordinateur assistée de la bibliothèque municipale. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-09-191) Il est proposé par le Conseiller Pirie que le Conseil accepte le dossier No.: 8908-08-4924 concernant le contrat No.: 850734794 avec le Ministère des Transports du Québec pour le déneigment du chemin Bristol pour 7.59 kms. Pour un montant de 23,508.00$ pour la saison 2008-2009, incluant une clause de renouvellement à tous les deux ans, et le Maire et le Secrétaire-Trésorier sont autorisés à signer le contrat. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

Les rapports des comités sont donnés.

(08-09-192) Il est proposé par le Conseiller Dagg que pour tout projet où l’équipement municipal ne peut pas être utiliser, et si la location d’équipement est nécessaire, une autorisation doit être reçue du comité de la voirie ou du Conseil avant que tout travaux soient commencés. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

Je, Keith Emmerson, Secrétaire-Trésorier de la Municipalité de Bristol, certifie qu’il y a des crédits disponibles pour payer les dépenses suivantes.

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Keith Emmerson, Secrétaire-Trésorier

(08-09-193) Il est proposé par le Conseiller Dagg que les comptes totalisant
108 982.74$ soient payés pour le mois d’août. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-09-194) Il est proposé par le Conseiller Forbes que l’état financier du 31 août 2008 soit accepté comme présenté. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-09-195) Il est proposé par le Conseiller Young que le Conseil transfère des fonds pour balancer les différents comptes. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-09-196) Il est proposé par le Conseiller Young que le Conseil notifie l’association du chemin Pontiac Station, que le Conseil formalise un contrat avec eux qu’une subvention de 500.00$ soit donné chaque année, et que le chemin soit nivelé durant le printemps et l’automne, et que ceci est un contrat renouvelable à chaque année. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-09-197) Il est proposé par le Conseiller Dagg que le Conseil écrive à Claude Marquis, ing. de Genivar qu’il y a des questions avec le compactage sur le chemin Ragged Chute, et que le Conseil veut discuter de ceci dans le futur. Notre chef d’équipe en voirie a ammené le gestionnaire du projet plusieurs fois quand il y a des problèmes, et finalement une solution a été acheminée. Le Conseil croit qu’il n’est pas de notre resposabilité d’apporter des déficiences à leur attention, et si le compactage n’avait pas été signalisé, il y aurait eu des complications à long terme. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-09-198) Il est proposé par le Maire Wilson que le Conseil a une lettre traduite premièrement de l’environement , et les informe que le Conseil a donné à la M.R.C. Pontiac une autorisation pour prendre en main nos matières résiduelles, que le Conseil aimerait que la date de la fermeture du site de dépôt en tranchée soit repoussée jusqu’à ce que la M.R.C. ait mis son plan de gestion en place, cependant, considérant toutes les avenues en cours ence moment, la date limite de fermeture sera le 19 janvier 2009, et le Maire donne l’autorisation d’envoyer une lettre si tout est satisfaisant. Adoptée unanimement.

(08-09-199) Il est proposé par le Conseiller Forbes de se retirer de la séance pour discussion personnelle et du chemin Ragged Chute. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-09-200) Il est proposé par le Conseiller Pirie de revenir à la séance. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-09-201) Il est proposé par le Conseiller Pirie que par la discussion avec Peter & Debbie Smith consernant le poteau de Hydro à l’est du chemin Ragged Chute, sur le Lot Pt. 4, Rang 6, que le Conseil est parvenu à la décision qu’à un certain moment aussi clair sur le titre de propriété est obtenu, puis il est consentant à s’asseoir et négocier. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-09-202) Il est proposé par le Conseiller Forbes de se retirer de la séance pour discuter du chemin Ragged Chute. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-09-203) Il est proposé par le Conseiller Forbes de retourner à la séance. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-09-204) Il est proposé par le Conseiller Dagg de lever la séance. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

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Maire Scott Wilson                                   Keith Emmerson, Secrétaire – Trésorier