Procès verbaux – archivé – août 2008

Minutes – Août 2008

Province de Québec,
Municipalité de Bristol,
5 août 2008

À la séance régulière du Conseil de Bristol tenue le 5 août 2008 à 20:00 à l’Hôtel de Ville, étaient présents le Maire Scott Wilson, et les Conseillers Stephen Forbes, Colette O’Malley, Chris Young, George Pirie et Ronald Dagg. Le Conseiller Keith Smith n’a pu y assister.

(08-08-151) Il est proposé par le Conseiller Forbes que le procès verbal de la séance du 7 juillet 2008 soit adopté comme présenté. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-08-152) Il est proposé par le Conseiller Dagg que l’ordre du jour de la séance du 5 août soit adopté avec des ajouts. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

La séance est ouverte aux visiteurs présents.

Jamie Hart, Président de l’Association Municipale de Norway Bay, était présent et remercie le Conseil pour tout l’appui donné à l’association.

Joan Rusenstrom était présente et demande à quand le ponceau au 18 chemin Third Line sera enlevé, et approfondir les fosse ou en faire de chaque côtés nord et sud du chemin, ainsi l’eau pourra être drainée leur champs vers le ponceau du côté nord. Elle demande aussi d’avoir les fossés nettoyés sur le chemin Bristol View en face des Lots 2A & 2B, donc que les drains des champs fonctionneront bien. Le Conseiller Pirie et Derek O’Malley, le Chef d’équipe en voirie vont vérifier la situation.

(08-08-153) Il est proposé par le Conseiller Dagg que le Conseil fasse appel d’offre pour des soumissions pour l’entretient des chemins pour la saison d’hiver 2008-2009,consistant au déneigement et l’épendage d’abrasif des chemins de la Municipalité de Bristol, pour un total approximatif de 65.62 km. au nord de la Route 148. Aussi, soumissionner pour l’Option # 2 pour le déneigement d’un surplus de 16.15 km. des chemins au nord de la Route 148, au même taux qui pourrait être ajouté. Les soumissionnaire, afin de transmettre leur soumission à cet effet, devront obtenir au bureau municipal, avant la date d’ouverture, une enveloppe spéciale fournie à cet effet et contenant les spécifications de la soumission. Les soumissions non conformes aux normes et aux conditions des spécifications seront rejetées. Toute les soumissions transmises exclusivement dans une enveloppe spéciale fournie pour le Secrétaire-trésorier, doivent être apportées au bureau Municipal avant 16:00 le 29 août 2008. La Municipalité de Bristol se réserve le privilège d’accepter ni la plus basse ni aucune autresoumissions reçue et se libère de toute poursuite, réclamation de frais ou de pertes encourrues par les soumissionnaires. Les soumissions seront ouvertes à la séance régulière du Conseil le 2 septembre 2008. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-08-154) Il est proposé par le Conseiller Dagg que le Conseil fasse appel d’offre pour ledéneigement des Caserne # 1 à Norway Bay et Caserne # 2 au nord de Bristol pour la saison 2008-2009 sur une base forfaitaire. Les spécifications peuvent être ramassées au bureau municipal. Les soumissions doivent être reçues avant le 29 août 2008 à 16:00. La plus basse ou toute autre soumission ne seront pas nécessairement acceptées. Les soumissions seront ouvertes à la séance régulière du Conseil le 2 septembre 2008. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

La correspondance est lue et discutée.

(08-08-155) Il est proposé par le Conseiller Dagg d’accepter les hausses de prime mensuelle du plan de santé pour les employés. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-08-156) Il est proposé par le Conseiller Dagg de féliciter l’Equity pour leur 125ième Anniversaire et de publier une annonce à cet effet. Adoptée, Le Maire s’abstient de voter.

(08-08-157) Il est proposé par le Conseiller Young que le Coneil remercie Randy Beattie pour son curriculum vitea soumis, cependant en ce moment, nous n’avons pas besoin de personnel, mais que son C.V. sera gardé dans nos filières pour être considéré dans l’avenir. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

Une lettre est reçue de la part de la Fondation Tim Horton voulant utiliser le Centre Communautaire pour une alternative de place d’évacuation au cas où le Club des Lions de Quyon n’est pas disponiible.

(08-08-158) Il est proposé par le Conseiller Pirie que le Conseil donne la permission à la Fondation Tim Horton d’utiliser le Jack Graham Bristol Community Centre comme une alternative de place d’évacuation et de contacter le Chef d’équipe en voirie. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

Les rapports des comités sont donnés.

(08-08-159) Il est proposé par le Conseiller Young que le Conseil accepte les changements de la police d’assurances, et que ceux-ci soient transmis à la Valley Mutual pour qu’une évaluation des bâtiments soit faite. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-08-160) Il est proposé par le Conseiller Dagg d’envoyer deux (2) délégués à la Convention de la FQM et que les dépenses soient payées. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-08-161) Il est proposé par le Maire Wilson que les dépenses concernant le quartier # 4 avec comme référence les camions et l’excavateur sur le chemin Bristol Mines et que nos équipements ne pouvaient pas faire le travail, soit transférées à la réforme de Ryan 2008, car ce quartier ne reçoit aucune subvention pour ce chemin car il est pavé. Adoptée avec division. Le Conseiller Young enregistre sa dissidence.

(08-08-162) Il est proposé par le Conseiller Dagg que le Conseil remercie les Gravelle pour leur don de couper les arbres en arrière de la Caserne # 1. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

Je, Keith Emmerson, Secrétaire-Trésorier, de la Municipalité de Bristol, certifie qu’il y a des crédits disponibles pour les dépenses suivantes.

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Keith Emmerson, Secrétaire-Trésorier

 

(08-08-163) Il est proposé par le Conseiller Dagg que les comptes totalisant 85,143.66 $ soient payés pour le mois de juillet. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-08-164) Il est proposé par le Conseiller Dagg que l’état financier au 31 juillet soit accepté comme présenté. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-08-165) Il est proposé par la Conseillère O’Malley que le Conseil transfert des fonds pour balancer différents comptes. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-08-166) Il est proposé par le Maire Wilson que le Conseil augmente le kilomètrage et la politique de dépenses pour coïncider avec les taux de la MRC, et qu’ils changent quand la MRC les change. Adoptée unanimement.

(08-08-167) Il est proposé par le Maire Wilson que les séances des comités soient remboursés au Maire, aux Conseillers et aux membres des comités au mois de juin et au mois de décembre de chaque année. Adoptée unanimament.

(08-08-168) Il est proposé par le Conseiller Forbes que le Conseil accepte la soumission d’Eugene Hamelin pour couper les arbres sur l’avenue Woodlawn & le chemin Murray Hill au coût de 900.00$. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-08-169) Il est proposé par le Conseiller Forbes qu’une lettre soit écrite au Matricule # 1241-06-3383 pour enlever l’automobile brûlée sur sa proriété avant le 15 septembre 2008, ou des actions legales seront prises. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-08-170) Il est proposé par le Conseiller Pirie que le Conseil vérifie avec les municipalités voisines si elles aimeraient avoir une séance d’information avec un avocat. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-08-171) Il est proposé par le Conseiller Dagg que le Conseil achète deux (2) nouvelles chaises de bureau chez Pontiac Printshop au coût de 319.00 $ plus taxes, et que le montant soit pris au budget des équipements de bureau. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-08-172) Il est proposé par le Conseiller Dagg d’appuyer le projet d’incinérateur en principe que la Municipalité de Shawville et de Clarendon surveillent pour une solution pour la dispositon des déchets soit implantée en raison des fermeture des sites de dépôt en tranchée en janvier 2009, et nous sommes intéressés dans cette entreprise. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-08-173) Il est proposé par le Maire Wilson d’obtenir un prix pour les dessins d’un plan pour la chambre d’entreposage des chaises et des tables. Adoptée unanimement.

(08-08-174) Il est proposé par le Conseiller Forbes que le Conseil n’ait aucune objection à ce que la course des Canadian National Y-Flyer soit tenue au quai de Norway Bay. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.
(08-08-175) Il est proposé par le Conseiller Pirie qu’en raison du manque d’intérêt commercial au centre du Patrimoine de Bristol, que nous ne demandions pas à M. Douglas Forgie de payer le solde de la location . Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-08-176) Il est proposé par le Conseiller Dagg que le Conseill fasse apppel d’offre pour la vente du casse-croûte et ses équipements au Centre du Patrimoine de Bristol et que tous les coûts relatifs soient sous la responsabilité de l’acheteur. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-08-177) Il est proposé par le Conseiller Young que le Conseil se retire en caucus pour des sujets personnels. Adoptée. Le maire s’abstient de voter.

(08-08-178) Il est proposé par le Conseiller Forbes que le Conseil revienne à la séance régulière. Adoptée. Le maire s’abstient de voter.

(08-08-179) Il est proposé par le Conseiller Young d’envoyer des lettres aux employés pour informer que le Chef d’équipe en voirie et le Président du comité du personnel décideront sur les heures des cols bleus et que le site de dépôt en tranchée sera sur un horaire de rotation quand le responsable est en vacances. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

(08-08-180) Il est proposé par le Conseiller Dagg de levée la séance. Adoptée. Le Maire s’abstient de voter.

 

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Maire Scott Wilson                                    Keith Emmerson, Secétaire-Trésorier