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Minutes – Octobre 2008
Province de Quebec
Municipalité de Bristol
6 octobre 2008
À la séance régulière du Conseil de Bristol, 6 octobre, 2008, 20:00 à l’hôtel de ville, étaient présents le Maire remplaçant Ronald Dagg, et les Conseillers Stephen Forbes, Keith Smith, Colette O=Malley, Chris Young, et George Pirie. Le Maire Scott Wilson n’a pu y assister.
(08-10-205) Il est proposé par le Conseiller Forbes que le procès verbal du 2 septembre 2008 soit adopté avec la corection suivante:
Résolution # (2008-09-192) à ajouter: Avant que tout travail commence. Adoptée. Le Maire remplaçant s’abstient de voter.
(08-10-206) Il est proposé par la Conseillère O’Malley que l’ordre du jour de la séance du 6 octobre 2008 soit accepté avec des ajouts. Adoptée. Le Maire remplaçant s’abstient de voter.
La séance est ouverte aux visiteurs présents.
Bill Smith, représentant de BCA, était présent et a des questions pour les items suivants:
1) Employé subventionné pour la patinoire.
2) Amélioration de l’hôtel de ville – Meilleur éclairage dans le stationnement.
3) Ventilation dans le bar
4) Réduction des frais de location pour les petits évènements.
Douglas MacKechnie & Shirley Green, représentants de la Société Historique de Norway Bay , étaient présents et ont demandé un support financier pour leur prochain livret représentant Norway Bay et les environs. Cette demande sera considérée à la séance du Budget 2009.
Judith Labrie & Marie MacFarlane étaient présentes concernant le règlement sur les chemins d’accès et ont dit que ces accès ne sont pas larges. Cependant, le Conseil ne peut pas faire d’exemption donc le règlement reste en vigueur pour tous les accès peu importe leur largeur.
Peter Hanna a questionné à quand les panneaux seront installés sur les chemins d’accès. Il a demandé à propos des caméras au quai et le Conseil a dit qu’elles seront retournéessur le site de remblai et quelles sont les solutions pour la fermeture du site en tranchées en janvier. Il a été informé que la MRC a rencontré le Ministre des Affaires Municipales la semaine passée à Montréal. Le Conseil a mandaté la MRC de s’occuper de ce problème pour les sites de dépôt en tranchée.
Roscoe & Sharon Congden étaient présents concernant le tuyeau sur le dessus de la rue Sawdust Trail que le Conseil a installé. Il demande de recoupe la côte donc l’eau n’ira pas sur sa propriété. Le Conseiller Forbes, le chef d’équipe en voirie et le Maire rencontreront M. Congden cette semaine pour trouver une solution à ce problème. Il commente aussi sur l’utilisage exéssif de gravelle au site de dépôt en tranché. Il a été informé que la gravelle a toujours été utilisée pour facilité l’accès aux personne au trou du site de dépôt, Il a aussi dit que la gravelle de la rue s’étend sur sa propriété. Le Conseiller young vérifiera la situation.
Debbie Kilgour était présente concernant les camions voyageant sur le chemin Aylmer à une vitesse excessive qui est une route dont les camions sont interdits. Elle a été informée que les camions utilisent cette route pour aller sur la rue Front à Clarendon, ce qui est moins dispendieux pour Lamarche McGuinty. Le Maire remplaçant appelera les propriétaires concernés le lendemain matin.
Douglas Graham était présent demandant quand le reste des lampadaires seront installés sur le chemin Second Line. Il a été informé que Hydro-Québec fait les cas d’urgence avant. Il a aussi demandé pour le nettoyage des fossés près de sa ferme sur le côté ouest du chemin Knox. Le Conseiller Smith va vérifier la situation.
Derek O’Malley, le Chef d’équipe en voirie était aussi présent.
(08-10-207) Il est proposé par le Conseiller Young que le Conseil achète quatre (4) pneus d’hiver pour le camion _ Tonne. Adoptée. Le Maire remplaçant s’abstient de voter.
(08-10-208) Il est proposé par le Conseiller Smith que le Conseil fasse un appel d’offre pour les produits suivants pour la Municipalité de Bristol, pour l’année 2009:
1) Diesel clair
2) Essence – Régulier sans plomb
3) Huile pour le poêle pour la Caserne # 1
4) Huile pour fournaise pour la Caserne # 2
La Municipalité est propriétaire des réservoirs et des pompes. Chaque fois que l’essence est livrée, les factures devront aussi indiquer les prix actuels. Le prix du wagon-citerne doit être confirmé. Les soumissions doivent soumises en quatre (4) enveloppes séparées pour chaque catégories indiquées ci-dessus. Les soumissionnaires doivent stipuler au bas, la ligne de prix par litre avec le montant de toutes les taxes applicables inclu. Le prix général pour les quatre enveloppes sera une soumission acceptée. La soumission la plus basse ne sera pas nécessairement acceptée. Les soumissions doivent être déposées au bureau municipal avant 16:00 le 31 octobre 2008. Adoptée. Le Maire remplaçant s’abstient de voter.
(08-10-209) Il est proposé par le Conseiller Smith que le Conseil envoie une lettre au dossier # 1750-89-8090, que les accotements des chemins municipaux qui longent le côté ouest de sa proriété doivent être libres en tout temps et de clôturer sa propriété et d’enlever la barrière qui bloque l’accès. Comme indiqué dans une lettre du 13 août 2002, le propriétaire est responsable pour avoir construit une clôture. Ceci doit être complété le 30 avril 2009. Adoptée. Le Maire remplaçant s’abstient de voter.
La correspondance est lue et discutée.
Il y a une lettre de part de la Fédération des clubs de motoneige pour signer un contrat pour les droits de passage pour un sentier de motoneiges.
(08-10-210) Il est proposé par le Conseiller Pirie que le contrat de droits de passage soit signé quand le club de motoneige installera ses panneaux appropriés. Adoptée. Le Maire remplaçant s’abstient de voter.
Les rapports des comités sont remis.
(08-10-211) Il est proposé par le Conseiller Young de remettre les rideaux dans l’entrée de l’Hôtel de Ville. Adoptée. Le Maire remplaçant s’abstient de voter.
(08-10-212) Il est proposé par la Conseillère O’Malley que le Conseil paie Michel Lacroix Construction Inc. le $ 137,534.07 pour le pavement du chemin Ragged Chute comme recomandé par Genivar, et que le
$ 40,785.21 sera payé quand les résultats des échantillon seront faits. Adoptée. Le Maire remplaçant s’abstient de voter.
(08-10-213) Il est proposé par le Conseiller Forbes que le Conseil accepte la soumission de 4099982 Canada Inc. a/s de Dan & John Kelly pour l’Option # 2 pour le déneigement de l’extra de 16.15 kms. des chemins au nord de la route 148, pour la saison 2008-2009. . Adoptée avec division. Le Conseiller Young enregistre sa dissidence. Le Maire remplaçant s’abstient de voter.
(08-10-214) Il est proposé par le Conseiller Pirie que le Conseil autorise le Maire Scott Wilson et Keith Emmerson, Secrétaire-trésorier de signer les documents nécessaires pour obtenir la garantie financière de 50,000.00$ de la Banque Nationale faite pour le Ministère du Développement, Durable, de l’Environnement et des Parcs pour un terme de 24 mois, suivant la fermture du site de dépôt en tranchée et autoriser la libération du support demandé pour les documents financiers. Adoptée. Le Maire remplaçant s’abstient de voter.
Je, Keith Emmerson, Secrétaire-Trésorier de la Municipalité de Bristol, certifie qu’il y a des crédits disponibles pour payer les dépenses suivantes.
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Keith Emmerson, Secrétaire – Trésorier
(08-10-215) Il est proposé par le Conseiller Forbes que les comptes totalisant 264,288.84$ soient payés pour le mois de septembre. Adoptée. Le Maire remplaçant s’abstient de voter.
(08-10-216) Il est proposé par le Conseiller Young que l’état financier du 30 septembre 2008 soit accepté comme présenté. Adoptée. Le Maire remplaçant s’abstient de voter.
Le Conseiller Pirie donne un vaste compte rendu du la Convention du FQM.
(08-10-217) Il est proposé par le Conseiller Pirie que le Conseil demande au dossier File # 1141-16-6195 d’enlever les roches qui sont sur le droit de passage à côté de sa propriété, et que cela doit être fait avant le 1er novembre 2008, ou des actions futures seront prises. Selon le règlement # 253, Il ne doit pas y avoir aucune obstruction dans les chemins d’accès dans la Municipalité de Bristol. Adoptée. Le Maire remplaçant s’abstient de voter.
(08-10-218) Il est proposé par le Conseiller Forbes que le Conseil demande au dossier # 1345-04-8525 de mettre une clôture sur le chemin Aylmer où elle était originellement, et d’enlever les branches et les poteaux qui ont été pillés sur les chemin Aylmer et Wharf. Ceci doit être complété avant le 1er novembre 2008. Adoptée. Le Maire remplaçant s’abstient de voter.
(08-10-219) Il est proposé par le Conseiller Forbes que la séance soit levée. Adoptée. Le Maire remplaçant s’abstient de voter.
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Ronald Dagg, Maire remplaçant Keith Emmerson, Secrétaire-Trésorier